Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND
SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND

Numéro de dépôt :
99784199
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND

Déposée le 26 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 50000 Saint-Lö cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND - France.

La marque LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND est expirée depuis le 26 mars 2009.

LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : MANOIR D'AUMEVILLE , Couleurs Paysannes cidre de Normandie


SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND - Maison de l'Agriculture, 50000 Saint-Lö cedex - France


SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Cidres de Normandie Produits cidricoles transformés ou non de Normandie (à l'exception des apéritifs à base de cidre et des eaux de vie de cidre) Pommeau de Normandie Eaux de vie de cidre de Normandie.